EPTC 2 — 2^e édition de l'Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains

EPTC 2 Documents supplémentaires

Les documents PDF suivants présentent des comparaisons entre la 1e édition de l’EPTC (1998) et l’EPTC 2 (2010) :

Points saillants de l'EPTC 2 (PDF 75Ko)

Table de concordance de la 1re éd. 1998 vers la 2e éd. 2010 (PDF 90Ko)

Table de concordance de la 2e éd. 2010 vers la 1re éd. 1998 (PDF 97Ko)

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EPTC 2 - Table des matières

• Remerciements
• Introduction
  
• Mandat des Organismes
• Conformité à la Politique
  
  
• Chapitre 1
  • LE CADRE ÉTHIQUE
    • A. Importance de la recherche et de l’éthique de la recherche
    • B. Principes directeurs
    • C. Mode d'application de la Politique
• Chapitre 2
  • PORTÉE ET APPROCHE
    • Introduction
    • A. Portée de l'évaluation éthique de la recherche
    • B. Approche à adopter dans l'évaluation de la recherche par le CÉR
• Chapitre 3
  • LE PROCESSUS DE CONSENTEMENT
    • Introduction
    • A. Principes généraux
    • B. Dérogations aux principes généraux du consentement
    • C. Aptitude à consentir
    • D. Le consentement doit être consigné
• Chapitre 4
  • JUSTICE ET ÉQUITÉ DANS LA PARTICIPATION À LA RECHERCHE
    • Introduction
    • A. Inclusion appropriée
    • B. Exclusion inappropriée
• Chapitre 5
  • VIE PRIVÉE ET CONFIDENTIALITÉ
    • Introduction
    • A. Concepts clés
    • B. Le devoir éthique de confidentialité
    • C. La protection de l’information
    • D. Consentement et utilisation secondaire de renseignements identificatoires à des fins de recherche
    • E. Couplage des données
• Chapitre 6
  • LA GOUVERNANCE DE L’ÉVALUATION DE L’ÉTHIQUE DE LA RECHERCHE
    • Introduction
    • A. Mise sur pied des comités d'éthique de la recherche
    • B. Procédure d’évaluation par un comité d'éthique de la recherche
    • C. Réévaluations et appels
    • D. Évaluation de l’éthique de la recherche en situation d’urgence publique officiellement déclarée
• Chapitre 7
  • LES CONFLITS D’INTÉRÊTS
    • Introduction
    • A. Les établissements et les conflits d’intérêts
    • B. Les membres des CÉR et les conflits d’intérêts
    • C. Les chercheurs et les conflits d’intérêts
• Chapitre 8
  • RECHERCHES RELEVANT DE PLUSIEURS AUTORITÉS
    • Introduction
    • A. Mécanismes d’évaluation d'un projet de recherche impliquant plusieurs établissements et CÉR
    • B. Évaluation éthique de recherches réalisées hors établissement
• Chapitre 9
  • LA RECHERCHE VISANT LES PREMIÈRES NATIONS, LES INUITS OU LES MÉTIS DU CANADA
    • Introduction
    • A. Concepts clés et définitions
    • B. Interprétation du cadre éthique dans les contextes autochtones
    • C. Application des dispositions de la Politique aux contextes autochtones
• Chapitre 10
  • LA RECHERCHE QUALITATIVE
    • Introduction
    • A. Nature de la recherche qualitative
    • B. Évaluation éthique des recherches qualitatives
• Chapitre 11
  • LES ESSAIS CLINIQUES
    • Introduction
    • A. Concepts clés
    • B. Élaboration et enregistrement des essais cliniques
    • C. Évaluation de la sécurité et réduction du risque au minimum
    • D. Conflits d'intérêts financiers
    • E. Analyse et diffusion des résultats des essais cliniques
• Chapitre 12
  • LE MATÉRIEL BIOLOGIQUE HUMAIN Y INCLUS LE MATÉRIEL LIÉ À LA REPRODUCTION HUMAINE
    • Introduction
    • A. Types de matériel biologique humain
    • B. Prélèvement de matériel biologique humain
    • C. Consentement et utilisation secondaire de matériel biologique humain identificatoire à des fins de recherche
    • D. Stockage et banques de matériel biologique humain
    • E. Recherche avec du matériel lié à la reproduction humaine
    • F. Recherche avec des cellules souches pluripotentes
• Chapitre 13
  • LA RECHERCHE EN GÉNÉTIQUE HUMAINE
    • Introduction
    • A. Application des principes directeurs à la recherche en génétique
    • B. Plans de gestion des renseignements issus de la recherche en génétique
    • C. Conseils en génétique
    • D. Recherche en génétique avec des familles
    • E. Recherche en génétique avec des communautés et des groupes
    • F. Banques de matériel génétique
    • G. Transfert génique

Glossaire

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