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5E RÉUNION Ottawa, les 23 et 24 juin 2003 ORDRE DU JOUR Le lundi 23 juin 2003
1.2 Approbation de l'ordre du jour 1.3 Approbation du compte rendu des 14 et 15 novembre 2002 1.4 Questions découlant du compte rendu 1.5 Rapport(s) annuel(s) : 1.5.1 Rapport annuel du GER 1.5.2 Rapport du directeur exécutif sur les activités du SER
2.1 Mécanismes de processus publics : création et mise en œuvre 2.2 Rapport sur les recommandations du sous-comité du GER sur les questions relatives aux procédures de l'EPTC (Groupe Pro) 2.3 Mise à jour sur l'initiative d'éthique de la recherche en sciences humaines 2.4 Mise en œuvre des recommandations figurant dans le rapport de l'enquête menée auprès du milieu de la recherche en sciences naturelles et en génie (SNG)
3.1 Renvoi concernant les recommandations du rapport Olivieri 3.2 Renvoi concernant les lignes directrices des IRSC sur les cellules souches pluripotentes 3.3 Rapport sur le Groupe de travail sur la recherche auprès des collectivités et peuples autochtones (Invité : Bureau d'éthique des IRSC) 3.4 Initiatives des trois Organismes ayant des répercussions sur l'évolution de l'EPTC 3.4.1 IRSC : Bureau d'éthique et Comité permanent sur l'éthique (CPE) 3.4.2 CRSH : Comité permanent sur l'éthique et l'intégrité (CEI) 3.5 Mise à jour sur les initiatives du CNERH 3.5.1 Rapport sur l'atelier du GER et du CNERH sur l'évaluation accélérée (février 2003)
4.2 Réflexions sur le processus d'interprétation et la rétroaction 4.3 Options pour la publication électronique des interprétations
5.1 Mise à jour sur le dictaticiel en direct sur l'EPTC (Invité : membre de l'Équipe de développement)
Le mardi 24 juin 2003
6.1 Mise à jour sur une proposition de cadre de rétroaction sur l'application de l'EPTC 6.2 Mise à jour sur le processus d'évaluation des Organismes des politiques institutionnelles en matière d'éthique de la recherche 6.2.1 Mise à jour sur l'état de l'évaluation par les Organismes des politiques institutionnelles 6.2.2 Rapport du Comité d'évaluation sur l'éthique concernant l'évaluation des politiques institutionnelles.
(Invité : Directeur par intérim, Division des projets spéciaux, Santé Canada)
8.2 Rapport d'étape sur les activités de communication du GER et du SER
résultats(CGRR) pour le GER et le SER 9.2 Mise en œuvre du CGRR : Évaluation à mi?terme et évaluation finale du GER et du SER
10.2 Protocole d'entente administratif interagences pour le GER et le SER 10.3 Procédure à suivre pour gérer les demandes de subvention faites au GER et au SER
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